Mentions Légales

  1. INFORMATIONS EDITEUR

Editeur : SMARTCOACHING une marque de la société i-ELS
Siège social : i-ELS

Le Cargo – 157, Boulevard Macdonald – 75019 Paris, France
Immatriculation : RCS NANTERRE

Siret : 815 307 574 00013
Directeur de la publication : Emilie Burel
Contact : admin.smartcoaching@lefebvre-sarrut.eu

  1. INFORMATIONS HÉBERGEUR

Gandi SAS Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège

social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) France, immatriculée sous le numéro 423093459 RCS PARIS, n° TVA

FR81423093459, tel: +33.(1)70.37.76.61, fax: +33.(1)43.73.18.51, https://www.gandi.net/support/contacter/mail

  1. Droit d’auteur – Copyright :

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, mise en page, documents téléchargeables) contenus dans le site de SMARTCOACHING, une marque de la société i-ELS, sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de la société i-ELS, sauf mentions particulières. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société i-ELS, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

Les marques et logos reproduits sur notre site internet sont déposés par la société i-ELS. Toute reproduction, réédition ou redistribution totale ou partielle des marques ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de la société i-ELS est interdite.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, la société «i-ELS » est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez.

  1. Données personnelles :

1-Nature des données personnelles recueillies

Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la saisie complète de vos coordonnées dans les champs obligatoires de nos différents formulaires en ligne (nom, prénom, raison sociale, fonction, service, adresse, ville, code postal, numéro de téléphone, adresse électronique).

 

2-Que faisons-nous de ces données ?

Les données personnelles que vous nous indiquez lorsque vous remplissez nos formulaires en ligne sont destinées au traitement de votre demande. Toutefois, ces données pourront être cédées ou louées à des partenaires commerciaux à des fins de prospection commerciale. Vous pouvez vous opposer au transfert de vos données à des tiers en nous contactant à l’adresse indiquée ci-dessous. Cette garantie ne s’applique pas pour les traitements à finalité statistique dès lors que ces derniers n’abordent les données que de manière anonyme et globalisée.

 

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 (art. 34 et s.) vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur l’ensemble des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : i-ELS Le Cargo – 157, Boulevard Macdonald – 75019 Paris, France .